Question d'origine :
Bonjour,
Je recherche le texte complet du décret du 20 août 1941 "sur l'organisation du service de la vaccination" paru au JO du 10 septembre 1941 page 3864.
Le site Legifrance ne publie pas le détail (aucun fac-similé des JORF publiés avant 1947), mais donne juste un aperçu des articles qui sont :
Art. 1 : Organisation du service de la vaccination
Art. 2 et 3 : Listes communales
Art. 4 à 9 : Opérations de vaccination
Art. 10 à 13 : Contrôle
Art. 14 : Dispositions spéciales
Art. 15 à 18 : Dispositions transitoires.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....ction=rechTexte
Merci d'avance si vous pouvez me trouver le texte exact.
Réponse du Guichet
gds_alc
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 08/04/2011 à 09h34
Réponse du service Guichet du Savoir
Bonjour,
La Bibliothèque municipale de Lyon possédant le Journal officiel de septembre 1941, vous pouvez venir le consulter sur place. Vous trouverez en pièces jointes une reproduction des deux pages du décret 20 août 1941 "sur l'organisation du service de la vaccination".
Bonjour,
La Bibliothèque municipale de Lyon possédant le Journal officiel de septembre 1941, vous pouvez venir le consulter sur place. Vous trouverez en pièces jointes une reproduction des deux pages du décret 20 août 1941 "sur l'organisation du service de la vaccination".
Pièces jointes
×
Réponse du Guichet
gds_alc
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 08/04/2011 à 09h36
Réponse du service Guichet du Savoir
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous la reproduction de la deuxième page.
Bon travail.
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous la reproduction de la deuxième page.
Bon travail.
Pièces jointes
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