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Belle Dame

... dame" de 2mn23 est mentionnée ainsi que l'auteur : inconnu ! et le compositeur : inconnu ! Il est indiqué de plus que les droits sont réservés. Si l'éditeur du DVD n'a pas pu fournir les noms de l'auteur et du compositeur, il semble difficile d'avoir accès ...

par bml_mus, le 22/12/2004

guerre civile espagnole

... les réfugiés espagnols subissent les conséquences de la guerre mondiale et de l’Occupation de manière beaucoup plus dure que les nationaux. Sans droits reconnus, considérés avec suspicion, ils sont utilisés comme travailleurs ou comme combattants. » p. 139. Mais rien ne vient attester, dans les ...

par bml_civ, le 17/12/2004

Enseignement dans le public et activité privée

... peut : - être amené à reverser ses gains à son administration. - faire l'objet de sanctions disciplinaires ou pénales. Source : Les droits et obligations de la fonction publique

par gds_db, le 16/12/2004

Nombre de nationalités

Réponse du service Guichet du Savoir "La possession ou l’acquisition de la nationalité française est définie indépendamment des droits étrangers de la nationalité : le droit français de la nationalité n’impose pas, comme condition préalable, que tout candidat à notre nationalité répudie ...

par gds_db, le 16/12/2004

Comment se passe une liquidation judiciaire ?

... la mission du liquidateur cesse et le dirigeant, s'il ne fait pas l'objet d'une action lui interdisant de gérer, recouvre tous ses droits. source L'entreprise.com Pour avoir des informations plus complètes, consultez les articles L237-1 à L237-13, L237-14 à L237-31, et L922-1 ...

par gds_bp, le 13/12/2004

Comité d'entreprise et jurisprudence

... dois me pencher sur les représentants du personnel et en particulier sur le comité d'entreprise. Malheureusement je n'ai aucune notions de droits et dans le cadre de l'exposé que je dois rendre, je dois évoquer les rares jurisprudences relatives aux activités culturelles du comité d'entreprise ...

par nalice7, le 12/12/2004

Annuaire féministe

... Documentation Lyon et Rhône-Alpes Bien qu'il n'existe pas d'annuaire régional recensant les associations féministes ou de défense des droits des femmes en Rhône-Alpes, vous pourriez cependant glaner des adresses dans les répertoires suivants consultables à la Bibliothèque : - Annuaire ...

par bml_reg, le 10/12/2004

Annuaire féministe

Réponse du service Guichet du Savoir Le site L'Annuaire au féminin propose un important annuaire d'associations de défense des droits des femmes classé par Régions et départements , mais il est accessible aux seuls adhérents (cotisation de 49 €). Ce guide existe également en version ...

par gds_cdp, le 09/12/2004

Annuaire féministe

Bonjour,A votre connaissance, existe-t-il un annuaire récent des associations féministes et des organismes de défense des droits des femmes au niveau local, départemental, régional ou national ? Si oui, où peut-on se le procurer et/ou le consulter ? Merci pour votre aide.Amadeo.

par amadeo, le 09/12/2004

Guerre du transvaal

... que les habitants d’origine néerlandaise, les Boers, appelaient uitlanders, c'est-à-dire « apatrides ». ces nouveaux venus n’avaient pas de droits politiques. C’est sous le prétexte de soutenir leurs revendications que Cécil Rhodes, premier ministre de la colonie du Cap depuis 1890, lança ...

par bml_civ, le 07/12/2004

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